Marque enregistrée - Marque en vigueur

château de l'aubier
earl vignobles sanfourche

Numéro de dépôt :
4493910
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
château de l\'aubier de earl vignobles sanfourche

Présentation de la marque château de l'aubier

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par earl vignobles sanfourche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « château de l'aubier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est earl vignobles sanfourche domicilié(e) lieu dit grand village nord - 33410 - donzac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl vignobles sanfourche, Monsieur sanfourche jean-louis domicilié(e) lieu dit grand village nord - 33410 - donzac - France.

La marque château de l'aubier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château de l'aubier arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

earl vignobles sanfourche a également déposé les autres marques suivantes : Château Haut Maurin


earl vignobles sanfourche - lieu dit grand village nord - 33410 - donzac - France


earl vignobles sanfourche, Monsieur sanfourche jean-louis - lieu dit grand village nord - 33410 - donzac - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Vins d'appellation d'origine protégée.